Posted on 15-06-2014
Filed Under (Cinema) by R. Hespel

Lorsqu’un scénariste travaille sur un scénario, qu’il s’agisse du développement d’un film, d’un téléfilm, d’une série ou d’une websérie, il doit être prudent quant aux personnes à qui il montre ses textes. Si les cas de plagiat sont relativement peu nombreux, les producteurs préférant bien souvant capitaliser sur un scénariste talentueux plutôt que de lui voler ses idées, ce risque n’est pas à exclure.

Avant toute démarche auprès de producteurs, il incombe donc au scénariste de protéger son oeuvre. Aujourd’hui, les excuses sont difficiles à trouver : la procédure est simple à effectuer et ne coûte plus grand chose. Une précision néanmoins : protéger son scénario signifie prouver l’antériorité. En aucun cas cela ne permet de prouver le plagiat, ce qui est extrêmement compliqué. Il faut alors pouvoir démontrer que la personne a eu votre scénario en main, mais en plus trouver au moins 20 points de concordances.

Vous en avez peut-être déjà entendu parler, lorsqu’il s’agit de protéger son oeuvre, il existe une technique toute simple : s’envoyer à soi-même le texte dans une enveloppe scellée, le tout en recommandé. Tous les documents doivent être sous pli, et celui-ci ne doit jamais être ouvert. A conserver en lieu sûr.

copyright

Plus officiel, vous pouvez aussi vous rendre chez un notaire et faire appel à un acte notarié. Cette solution est néanmoins la plus onéreuse (honoraires du notaire et timbres à apposer à chaque page) mais aussi la plus incontestable devant un tribunal.

Mais laissons-là le papier. Au temps du numérique et des webséries, on peut facilement protéger ses scénarios en passant par des solutions accessibles via Internet.

BOIP
Commençons par l’Office Bénélux de la Propriété Intellectuelle. Permettant l’enregistrement de marques, de concepts ou d’idées, le site est donc parfaitement utilisable pour protéger un scénario. Il suffit de soumettre son idée dans un formulaire, d’y ajouter un fichier joint pouvant contenir tout type d’informations relatives à votre dépôt (exemple : une archive contenant votre synopsis, votre scénario et votre note d’intention) et de procéder à l’envoi. Vous recevrez ensuite un certificat vous assurant de la protection de votre oeuvre.
Coût : 35 euros
Site : https://www.boip.int/
Protection : 5 ans renouvelable.

SABAM
Mieux, la SABAM (Société d’Auteurs Belge) a lancé un service de dépôt Online totalement gratuit pour un premier dépôt. Sécurisé, le site vente une procédure d’à peine 30 secondes ! A nouveau, il suffit de remplir un formulaire permettant de décrire votre scénario, d’y ajouter quatre fichiers joints, pour recevoir un certificat.
Coût : gratuit (premier dépôt)
Site : http://sabam.depotonline.eu
Protection : 5 ans (renouvelable pour 20 euros).

SACD
En France, la SACD a aussi lancé son “e-dépôt”. Après la création d’un compte, il suffit de remplir un formulaire très succinct et d’y adjoindre un fichier joint – encore une fois, un document word, pdf ou une archive contenant plusieurs fichiers. Simple et efficace, les formules de e-depôt fonctionnent finalement toutes de la même façon.
Coût : 20 euros
Site : https://www.e-dpo.com/fr/
Protection : 5 ans renouvelable.

Ces quelques exemples vous protègent au sein de votre pays mais aussi à l’étranger, la plupart des pays ayant signé la Convention de Berne. De fait, le droit d’auteur voit automatiquement le jour dans tous ces pays. Il y a pourtant quelques exceptions, avec celle, notable, des États-Unis. Dans ce dernier cas, il est alors recommandé de déposer ses textes également auprès du Copyright Office (www.copyright.gov).

Enfin, n’oubliez pas que protéger vos projets ne passent pas seulement par l’enregistrement auprès d’un organisme officiel. Prenez vos précautions en gardant une trace de toutes les personnes à qui vous faites lire votre scénario, ainsi que la date à laquelle vous l’avez fait. Quentin Tarantino l’avait fait avec son scénario The Hateful Eight, ce qui lui a permis d’identifier la personne qui l’avait mis en ligne sans sa permission. Dans les cas extrêmes, vous pouvez essayer de leur faire signer un accord de confidentialité, mais je déconseille cette pratique auprès de producteurs, à moins que votre idée soit révolutionnaire.

Vous l’aurez compris, vous n’avez plus aucune excuse. En 30 secondes (ou cinq minutes en étant réaliste), vous pouvez protéger le prochain chef d’oeuvre du cinéma sans bouger de votre chaise. Ne prenez donc pas de risque, sortez couverts.


RoboCop (1987) on IMDb

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Comments

jlduret on 15 June, 2014 at 5:24 pm #

En France on a aussi l’enveloppe SOLEAU à l’INPI. Plus coûteux que le recommandé, c’est la même idée en plus officiel puisque c’est enregistré. Çà coûte 15€.
http://www.inpi.fr/fr/enveloppes-soleau.html


R. Hespel on 15 June, 2014 at 8:50 pm #

Merci pour cet ajout. J’ai préféré me limiter aux solutions numériques mais c’est vrai que l’enveloppe Soleau reste une bonne option pour ceux qui préfèrent garder une trace physique.


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